Conditions générales de vente VENTE EN LIGNE ET DE PRESTATION DE SERVICES

ARTICLE 1er – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les «
Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de
Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site “chanka-studio-lyon.fr” (ci-après, le «
Site ») appartenant à l’association Chanka Studio, dont le siège social est 51 QUAI
SAINT-VINCENT, 69001, LYON, non inscrite au RCS et exerçant son activité sous
l’enseigne CHANKA (ci-après, « l’Association») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »),
désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de
services (ci-après, les « Services ») proposés par l’Association au sein de son studio.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans
le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par l’Association au
Client, à partir du site, ou au sein de son studio.
Le fait pour le Client, de commander sur le site chanka-studio-lyon.fr des Produits et
Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions
Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour
les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes
Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de
Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du
code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la
commande ou le paiement du prix par le Client.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version
applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la
commande.

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de l’Association et sur le Site et
prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et
Services proposés par l’Association.

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1:
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande,
d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes
les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.
Article 2.2 :
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
Les caractéristiques essentielles des Services.
Le prix des Services et des frais annexes.
En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel l’Association
s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.
Les informations relatives à l’identité de l’Association, à ses coordonnées postales,
téléphoniques et électroniques et à ses activités.
Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique
et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre
des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3 :
L’Association communique au Client les informations suivantes :
Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si
elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse
électronique.
Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités
prévues par l’Association pour le traitement des réclamations.
En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité
prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des
vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la
garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15
et L. 217-17 du code de la consommation.
La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa
résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
Article 2.4 :
L’Association indique, en ce qui concerne le contenu numérique :
Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont
l’Association a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

ARTICLE 3 – Description des Services
Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la
limite des stocks et disponibilités. L’Association propose différents types de Services définis
et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.
Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la
responsabilité de l’Association ne pourrait être engagée.

ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client
de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :
Le Client devra se présenter 5 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de
sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne
pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 10 minutes de retard.
Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un
tiers.
L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client
quel qu’en soit la cause.
Le Client devra respecter le règlement intérieur de l’Association, sous peine d’expulsion du
cours sans remboursement.

ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Condition de la commande :
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.
En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un
message sur le Site soit par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune
contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par
l’Association.
Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver
ses cours soit sur le Site soit par téléphone.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale
de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :
– exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
– signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de
cette utilisation, à contacter l’Association.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué,
les présentes Conditions Générales.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou
le paiement du prix par le Client.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la
vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et
des garanties ci-dessous mentionnées.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler l’Association au
0678045312 durant les heures d’ouverture ou envoyer un mail à l’adresse suivante :
contact@chankastudio.fr
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’Association
dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des
communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage
des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant
être produit à titre de preuve.

ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des
Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». L’Association se réserve le droit
de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués
au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de
livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet
et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA
applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de
la commande.
Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs
versements selon un échéancier défini d’un commun accord avec l’Association.

ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de l’Association, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la
passation de la commande par le Client :
Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard,
American Express, autres cartes bleues, Prélèvement SEPA.
Soit par chèque, carte bancaire, Prélèvement SEPA ou espèces directement transmises à
l’Association.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée
en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à
réception.
En outre, l’Association se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement
figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le
Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 8 – Disponibilité des Services
Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours,
les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être
annulées jusque 24 heures pour les cours collectifs et 48 heures pour les soins. A défaut
d’annulation dans le délai impératif de 24 ou 48 heures avant le début du cours selon qu’il
s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et
déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne
pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si
le Client arrive en retard.
L’Association se réserve le droit de modifier les horaires ou d’annuler les cours collectifs et
privés, ponctuellement, provisoirement ou définitivement. Le cas échéant, le Client récupère
les crédits associés à ses réservations.
L’Association informe expressément le Client que les crédits chargés sur sa carte demeurent
strictement personnels et incessibles. Ils ne donnent lieu à aucun remboursement, total ou
partiel, quelle qu’en soit la cause, y compris en cas d’empêchement du client pour des
raisons professionnelles, médicales ou personnelles.

ARTICLE 9 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le
Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des
Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de
l’Association, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de
remboursement.
Le droit de rétractation peut être exercé en déclarant directement à l’Association par mail ou
par tout autre support écrit, sans ambiguïté, sa volonté de se rétracter.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services
achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.
L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours à compter de la
réception, par l’Association, de la réception de la demande de rétractation.
Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de
rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai
inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne
pourront être remboursés.

ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont
commercialisés à l’intention de non professionnels.
Responsabilité au titre des Services :
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont chargés de leur
mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par l’Association sans avoir à justifier des
raisons de leur annulation. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 2
élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent
au local de l’Association. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de
cours pour les cartes et abonnements ; il en est de même des achats à l’unité qui ne
peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
L’Association se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans
préavis en cas de problème de sécurité.
L’Association met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se
changer ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière
responsabilité et la responsabilité de l’Association ne saurait être engagée en cas de perte,
de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de
l’Association ni de ses installations.

ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des
personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre
circulation de ces données, l’Association met en place un traitement de données
personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes
Conditions Générales.
L’Association s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de
l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.
Le Client est informé des éléments suivants :
L’Association, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du
traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des
commandes passées par le Client sur le Site.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients
n’est prévu
Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée
nécessaire à l’exécution du contrat.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit
de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la
rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne
concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données.
Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à
l’Association, au 51 Quai Saint-Vincent, 69001, Lyon, ou à l’adresse électronique
contact@chankastudio.fr
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit
d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des
Libertés.
Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à
l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être
passée.
Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de
commande.

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de l’Association et de ses partenaires et est
protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est
susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, l’Association reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les
photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à
la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 13 – Clauses diverses
ARTICLE 13.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non
valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une
décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur
force et leur portée.
ARTICLE 13.2 – Non-renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à
l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait
être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
ARTICLE 13.3 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles
seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en
cas de litige.
ARTICLE 13.4 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément
au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de
l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à
l’amiable.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation
conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode
alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou
résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes
Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une
solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Lyon
(France).

Article 14– Règlement intérieur
Le Client devra respecter le règlement intérieur de l’Association reproduit ci-après, sous
peine d’expulsion du cours sans remboursement.
Pas de chaussures portées en ville dans la salle de danse.
Avoir une tenue adéquate
Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.
Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.
Pas de bijoux, ni piercing durant aucun cours.
Passées 15 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni
total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par
le professeur.
Aucun spectateur au cours.
Pour le confort de tous, l’élève s’engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.
Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.
L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés
au préalable par le professeur.
Pas de dégradation du matériel ou des locaux.
Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux.
Animaux interdits.
Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.
Les personnes blessées ou enceintes ne sont pas autorisées à suivre un cours (L’Association n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un
état de santé cité ci-dessus participerait au cours. L’élève doit participer aux cours de son niveau d’appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d’autoriser l’élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d’appartenance.
Tout cours entamé est dû dans son intégralité.
Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 24h à l’avance pour les cours collectifs
et 48h à l’avance pour les cours privés. Dans le cas contraire, le cours sera dû. A régler ou
à décompter directement de votre carte de cours.
Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui,
doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux,
raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe,
etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.
Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une
inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.
La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à 2. Le
cas échéant, le cours ne sera pas décompté.
Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.
A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon
déroulement des cours.
Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de
sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques
d’incendie et d’en respecter les consignes.
La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de
propreté convenable.
L’Association ne pourra être tenue pour responsable des accidents corporels engendrés par
la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que
pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant
être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires
auprès de leur compagnie d’assurance.
Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.
Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà
de la date de validité.
La durée de validité de la carte ou abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur
présentation d’un justificatif médical ou professionnel.
Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non
remboursables.
Le studio est ouvert toute l’année, sauf période de congés, que la direction se réserve le
droit de fixer.
Les cours ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération dans le cadre des abonnements
pendant cette période de congés.